Les taxes sur les carburants pour financer les transports en commun ?

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Le diesel est le carburant le plus vendu en France : il représente 80% des volumes écoulés dans les stations-service tricolores. Mais son utilisation, au même titre que celle de l’essence, est sans cesse remise en cause en raison de la pollution atmosphérique qu’il entraine (émissions de particules dans l’air). Alors que le prix du pétrole ne cesse de diminuer, le gouvernement a décidé de renforcer la fiscalité sur les carburants à partir du 1er janvier 2016. Une mesure jugée insuffisante par la Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports, qui réclame plus de taxes afin de financer des transports en commun plus propres.


 

Hausse de la fiscalité sur les carburants…

Après être passé, pour la première fois depuis juillet 2009, sous la barre symbolique d’un euro, le prix moyen national du gazole est reparti à la hausse le 1er janvier 2016. Selon les chiffres hebdomadaires publiés par le Ministère de l’Écologie, le litre de gazole est en effet passé de 99,35 centimes à 1,0214 euro. Une augmentation qui s’inscrit dans le cadre d’une hausse significative de la fiscalité sur les carburants vendus en France.

Il apparait que cette hausse de 2,79 centimes du prix du gazole est principalement à mettre sur le compte de l’augmentation de la Contribution Climat Énergie (CEE). Cette taxe carbone est en effet passée de 22 à 30,5 euros la tonne de CO2, induisant ainsi une hausse de 2 centimes sur le prix du gazole.

À cela s’ajoute également 0,6 centime supplémentaire par litre en raison de la hausse de la TVA. Enfin, fidèle à la volonté politique défendue depuis de nombreux mois, le gouvernement a décidé d’ajouter une taxe de 1 centime par litre de gazole afin de rééquilibrer la fiscalité par rapport à l’essence.

Il est d’ailleurs à noter que les taxes appliquées à l’essence SP95 et SP98 ont également augmenté. Sous l’effet notamment de la hausse de 1,7 centimes au titre de la CEE et de 0,3 centime pour la TVA, les taxes appliquées à ces deux carburants ont progressé en moyenne de 2 centimes le 1er janvier 2016.

… pour financer les transports publics?

Malgré cette hausse globalisée de la fiscalité, les prix des carburants, indexés sur le cours du pétrole brut, ne cessent de baisser : hors taxes, le prix du gazole s’est en effet replié de 0,66 centimes alors que ceux du SP95 et du SP98 ont respectivement diminués de 0,97 et 0,61 centimes par litre.

Une tendance à la baisse qui pousse la Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports (Fnaut) à réclamer une plus forte hausse des taxes sur les carburants routiers polluants pour financer le développement des transports en commun propres.

“L’objectif est très simple. Nous constatons un besoin important en investissements dans les transports urbains et ferroviaires. Il faut répondre à la demande actuelle insatisfaite, et anticiper la demande future. Il faut trouver de l’argent pour les infrastructures, et avec l’augmentation des taxes sur les carburants on peut mobiliser des sommes phénoménales. Un centime de taxe supplémentaire sur le gazole pourrait rapporter environ 400 millions d’euros par an”, peut-on lire dans un communiqué de presse de la Fnaut, publié mardi 29 décembre.

Concrètement, la Fnaut propose de doubler la hausse des prix des carburants instaurée au 1er janvier 2016 afin d’atteindre un montant de 7 centimes de taxes. Une augmentation qui serait selon l’association indolore pour les automobilistes face à des prix historiquement bas. Et qui permettrait de développer le transport collectif respectueux de l’environnement tout en réduisant la pollution de l’air urbain.

En savoir plus

→ Pourquoi les prix des carburants sont repartis à la hausse (BFMTV)

→ La FNAUT veut plus de taxes sur les carburants pour financer les transports en commun (RTL)

→ Une association veut taxer les carburants pour financer les transports publics (Le Figaro)

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